Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BTP-PREVENTION SANTE
OPPBTP (organisme professionnel de prévention du BTP), organisme professionnel créé par arrêté ministériel 9.8.47

Numéro de dépôt :
3198605
Date de dépôt :
05/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2022
BTP-PREVENTION SANTE de OPPBTP (organisme professionnel de prévention du BTP

Présentation de la marque BTP-PREVENTION SANTE

Déposée le 5 décembre 2002 par la société OPPBTP (organisme professionnel de prévention du BTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BTP-PREVENTION SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la société OPPBTP (organisme professionnel de prévention du BTP domicilié(e) 25 avenue Général Leclerc - 92660 - BOULOGNE BILLANCOURT cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 725 914 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OPPBTP (organisme professionnel de prévention du BTP) domicilié(e) 25 avenue Général Leclerc - 92660 - BOULOGNE BILLANCOURT cedex - France.

La marque BTP-PREVENTION SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BTP-PREVENTION SANTE est expirée depuis le 5 décembre 2022.

OPPBTP (organisme professionnel de prévention du BTP a également déposé les autres marques suivantes : BTP-PREVENTION , Prév'App Chantier , La prévention, un état d'esprit BTP , PREVENTION SANTE-BTP , D-CLIC PREVENTION , PRECHAN , PREVENTION BTP LE MAGAZINE DE L'OPP BTP


OPPBTP (organisme professionnel de prévention du BTP), organisme professionnel créé par arrêté ministériel 9.8.47 - 25 avenue Général Leclerc - 92660 - BOULOGNE BILLANCOURT cedex - France - SIREN 775725914


OPPBTP (organisme professionnel de prévention du BTP) - 25 avenue Général Leclerc - 92660 - BOULOGNE BILLANCOURT cedex - France


Inscription le 13 septembre 2006 - Changement d'adresse n°440123 - Publication au BOPI 2006-09-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2013 n°2531871 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-06-04

Logiciel Papier, carton et produits en ces matières, à savoir agendas, plaquette, livre, brochure, journal ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; caractères d'imprimerie ; clichés Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services d'abonnements de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Edition de livres, revues, magazines. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Actions de formation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.